Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société NOVIGA
/
PLATEAU SIGNATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLATEAU SIGNATURE
NOVIGA, societe par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4134748
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
PLATEAU SIGNATURE de NOVIGA

Présentation de la marque PLATEAU SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la société NOVIGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLATEAU SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la société NOVIGA domicilié(e) 120 rue d'alesia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 706 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque PLATEAU SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATEAU SIGNATURE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

NOVIGA a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BISTRO , LE GRAND BISTRO MAISON DE FAMILLE DEPUIS 1975 , AU MOULIN VERT , MENU SIGNATURE , LE BAR A HUITRES RESTAURANT DE HAUTE-MER , DORR PARIS , CLASSIFICATION HUITRES GRAND CRU GARRY DORR DEPUIS 2010 FRANCE www.huitresgrandcru.fr , AU MOULIN BLEU


NOVIGA, societe par actions simplifiées - 120 rue d'alesia - 75014 - PARIS - France - SIREN 508706744


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, dessous de verres en ; papier ; enseignes en papier ou en carton ; emballages et enveloppes pour ; bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en ; papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou ; en matières plastiques ; étiquettes non en tissu, tracts, prospectus, ; imprimés, signets, cartes de menus, cartes de souhaits, cartes de visite ; linge de table en papier, ronds de table [en papier] ;

Plats cuisinés préparés à base de poisson et de produits de la pêche, de ; viande, de légumes, de fruits ; conserves de fruits, de légumes, de poisson ; et de produits de la pêche, de viande ; consommés, préparations pour faire ; des bouillons, bouillons ; légumes cuits, séchés ; viande, poisson et ; produits de la pêche [non vivants], volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente ; au détail ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bar, traiteur, ; salon de thé, services d'informations et de conseils en matière de ; gastronomie et d'alimentation, services d'hôtellerie, services de centrales ; de réservations de chambres d'hôtels.